Envisagez-vous d'acheter un terrain afin de construire une nouvelle maison ? Vous êtes possesseur et envisagez d'agrandir votre immeuble ? Avant d'entreprendre tout projet immobilier, assurez-vous de vérifier la nature du terrain en question, c'est-à-dire s'il s'agit bien d'un terrain à bâtir. Cependant, quelle est la façon de procéder ? Vous trouverez ci-dessous des informations sur les documents de planification pour vous référer.
Consultez-le PLU
Pour déterminer si un terrain duquel vous êtes bénéficiaire est constructible, une première étape consiste à solliciter un Plan Local d'Urbanisme ou PLU. En fait, c’est le document qui définit les principes d'urbanisme de la ville. Son objet est de gérer les questions foncières et immobilières. De plus, le PLU détermine l'affectation des terrains pour chaque parcelle : services et commerces, logements, exploitations forestières mais aussi agricoles, équipements d'intérêt collectif et services publics. Presque toutes les villes de France ont leur propre PLU, alors pour le vérifier, rendez-vous à la mairie. D’ailleurs, vous êtes libre de voir le PLU : contactez un Service de l'Urbanisme qui vous enverra la copie du papier par e-mail ou par courrier. Ainsi, consulter un PLU vous permet donc de vous céder le premier signe, parce que vous pouvez déjà connaître si une parcelle est constructible selon la superficie de votre terrain. Attention cependant, puisque les principes d'urbanisme changent souvent. Le terrain situé dans un endroit non constructible peut enfin être bâti au bout d'un an dès la deuxième année.
Le certificat opérationnel qui complète le certificat d’urbanisme
En plus du certificat d'urbanisme, alors vous pouvez aussi consulter un certificat opérationnel. Le solliciter vous permettra de connaître si un terrain personnel peut être exploité à des fins de bâtiment. Puisqu’un document dresse la gestion des matériels publics en cours de montage ou existant comme réseau d'évacuation, réseau électrique, consommation de gaz et d'eau, etc. Pour le recevoir, adressez aussi votre requête à la mairie dont découle le terrain. À noter aussi qu’un certificat opérationnel est souvent approuvable 18 mois.
Se referez au cadastre avant de réaliser une construction
Le relevé cadastral, en fait, c’est un document qui peut vous aider à découvrir si un terrain est bâtissable, aussi de comprendre la nature d’un plan cadastral. Parce qu'il met particulièrement en valeur la zone où il se situe comme zone urbaine, zone forestière ou agricole, zone à urbaniser. Tout ce que vous avez à faire, c’est de vérifier si votre terrain se situe dans un endroit constructible ou à construire prochainement. Vous voulez obtenir le relevé cadastral ? Alors, vous avez deux options. D’abord, vous pouvez vous rendre à la mairie et sollicitez au service de l'urbanisme de vous envoyer le relevé cadastral. Aussi, vous pouvez faire une demande en ligne de votre mairie. Ensuite, vous pouvez vous-même faire une recherche sur un site officiel du cadastre, car ce site répertorie tous les plans cadastraux.
